Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT SUCRE
manuela julien emmanuel lurel

Numéro de dépôt :
3854586
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE PETIT SUCRE de manuela julien emmanuel lurel

Présentation de la marque LE PETIT SUCRE

Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par manuela julien emmanuel lurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT SUCRE »

Le déposant est manuela julien emmanuel lurel domicilié(e) 30 residence las palmas sainte-marguerite - 97160 - moule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, manuela julien emmanuel lurel domicilié(e) 30 residence las palmas sainte-marguerite - 97160 - moule - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

manuela julien emmanuel lurel a également déposé les autres marques suivantes : GRATITUDE DOUDOUS ET GRIGRIS POUR ADULTES GRATITUDE.FR


manuela julien emmanuel lurel - 30 residence las palmas sainte-marguerite - 97160 - moule - France


manuela julien emmanuel lurel - 30 residence las palmas sainte-marguerite - 97160 - moule - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592122 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.